PUBLIÉ LE 31/07/2023
Décision n° 2023-106 du 27/07/2023 - Nomination auprès du Comité scientifique permanent « Contrôle de qualité des dispositifs médicaux » de l’ANSM
La Directrice générale de l’Agence nationale de sécurité du médicament et des produits de santé,
Vu le Code de la santé publique et notamment les articles L.1451-1 à L.1451-4, L.1452-1 à L.1452-3, L.1454-2, L.5311-1, L.5311-2, L. 5323-4, L.5324-1 et R.5322-14 ;
Vu l’avis n° 2018-04 du Conseil scientifique en date du 26 septembre 2018 ;
Vu la délibération n° 2018-37 du conseil d’administration en date du 29 novembre 2018 ;
Vu la décision DG n° 2023-105 du 27 juillet 2023 portant création du comité scientifique permanent « contrôle de qualité des dispositifs médicaux » de l’Agence nationale de sécurité du médicament et des produits de santé (ANSM) ;
Décide
Article 1er
Sont nommés membres du comité scientifique permanent « contrôle de qualité des dispositifs médicaux », pour une durée de quatre ans à compter de la date de la présente décision :
Au sein de la formation restreinte « contrôle de qualité en radiothérapie »
En raison de leur compétence dans le domaine de la physique médicale et de la radiothérapie :
En raison de leur compétence dans le domaine de la physique médicale et de l’imagerie :
En raison de leur compétence dans le domaine de de la physique médicale et de l’imagerie :
Le Directeur des dispositifs médicaux, des cosmétiques et des dispositifs de diagnostic in vitro est chargé de l’exécution de la présente décision qui sera publiée sur le site internet de l’ANSM.
Fait le 27 juillet 2023
Christelle RATIGNIER-CARBONNEIL
Directrice générale
Vu le Code de la santé publique et notamment les articles L.1451-1 à L.1451-4, L.1452-1 à L.1452-3, L.1454-2, L.5311-1, L.5311-2, L. 5323-4, L.5324-1 et R.5322-14 ;
Vu l’avis n° 2018-04 du Conseil scientifique en date du 26 septembre 2018 ;
Vu la délibération n° 2018-37 du conseil d’administration en date du 29 novembre 2018 ;
Vu la décision DG n° 2023-105 du 27 juillet 2023 portant création du comité scientifique permanent « contrôle de qualité des dispositifs médicaux » de l’Agence nationale de sécurité du médicament et des produits de santé (ANSM) ;
Décide
Article 1er
Sont nommés membres du comité scientifique permanent « contrôle de qualité des dispositifs médicaux », pour une durée de quatre ans à compter de la date de la présente décision :
Au sein de la formation restreinte « contrôle de qualité en radiothérapie »
En raison de leur compétence dans le domaine de la physique médicale et de la radiothérapie :
- Monsieur BORDY (Jean-Marc)
- Madame BOUCHE (Esther)
- Monsieur LELEU (Cyril)
- Madame MAZURIER (Jocelyne)
- Monsieur MEGER (Lionel)
- Monsieur ROCH (Patrice)
- Monsieur VELA (Anthony)
- Monsieur DEMONFAUCON (Christophe), Association Française de personnes souffrant de troubles obsessionnels et compulsifs (AFTOC)
En raison de leur compétence dans le domaine de la physique médicale et de l’imagerie :
- Monsieur BORDY (Jean-Marc)
- Madame BOUCHE (Esther)
- Madame BUGEL (Hélène)
- Monsieur DENAT (Laurent)
- Monsieur LELEU (Cyril)
- Madame MAZURIER (Jocelyne)
- Monsieur MEGER (Lionel)
- Madame MIENS (Pauline)
- Madame MOUSSIER-LHERM (Aurélie)
- Monsieur QUIRINS (Charles-Etienne)
- Monsieur ROCH (Patrice)
- Monsieur ROCHER (Philippe)
- Madame SALVAT (Cécile)
- Madame TOURNIER (Aurélie)
- Monsieur VELA (Anthony)
- Monsieur DEMONFAUCON (Christophe), Association Française de personnes souffrant de troubles obsessionnels et compulsifs (AFTOC)
En raison de leur compétence dans le domaine de de la physique médicale et de l’imagerie :
- Monsieur BORDY (Jean-Marc)
- Madame BOUCHE (Esther)
- Madame MOUSSIER-LHERM (Aurélie)
- Monsieur LELEU (Cyril)
- Monsieur DEMONFAUCON (Christophe), Association Française de personnes souffrant de troubles obsessionnels et compulsifs (AFTOC)
Le Directeur des dispositifs médicaux, des cosmétiques et des dispositifs de diagnostic in vitro est chargé de l’exécution de la présente décision qui sera publiée sur le site internet de l’ANSM.
Fait le 27 juillet 2023
Christelle RATIGNIER-CARBONNEIL
Directrice générale